Marque expirée - Marque en non vigueur

ART AND CO
BERNARD TOURET INTERNATIONAL SAS

Numéro de dépôt :
3471668
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
ART AND CO de BERNARD TOURET INTERNATIONAL

Présentation de la marque ART AND CO

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD TOURET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART AND CO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD TOURET INTERNATIONAL domicilié(e) 55 avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 797 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique LEFEBVRE domicilié(e) 4 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART AND CO est expirée depuis le 22 décembre 2016.

BERNARD TOURET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS MRB “ COPIES DE TABLEAUX DE MAITRES… ” , ART & CO


BERNARD TOURET INTERNATIONAL SAS - 55 avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 448797969


Madame Véronique LEFEBVRE - 4 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; clichés, affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.